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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER SEMENCES
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GRISET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRISET
GAUTIER SEMENCES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4341775
Date de dépôt :
28/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2027
GRISET de GAUTIER SEMENCES

Présentation de la marque GRISET

Déposée par voie électronique le 28 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAUTIER SEMENCES domicilié(e) Route d'Avignon - 13630 - EYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 574 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque GRISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRISET arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

GAUTIER SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : OIGNON DES CEVENNES – GAUTIER , HARICOT PONGO , THE CHERRY TOMATO PICCOLO , GAUTIER semences , HARICOT PONGO - GAUTIER , HARICOT CUPIDON , VARIETE PICCOLO L'UNIQUE , GAUTIER Graines , HARICOT CUPIDON - GAUTIER


GAUTIER SEMENCES, société par actions simplifiée - Route d'Avignon - 13630 - EYRAGUES - France - SIREN 351574017


REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Fruits frais ; graines et semences à planter.